Conditions de service

Article 1 – Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant la boutique en ligne Cosmelia (cosmeliaofficial.com), vous acceptez sans réserve les présentes Conditions de service. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Article 2 – Identification

Cosmelia, auto-entrepreneur
4 Rue de la Pareille, 42000 Saint-Étienne, France
E-mail : cosmeliaofficial@gmail.com
Téléphone : 06 18 17 94 16
SIRET : 882 859 788 00011
Directeur de la publication : SOILIHI

Article 3 – Accès au site

Cosmelia s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. Cosmelia se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l'accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance.

Article 4 – Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et aux présentes conditions. Il est notamment interdit de :

  • Utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses
  • Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site
  • Publier ou transmettre tout contenu illégal, offensant ou nuisible

Article 5 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de Cosmelia et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Article 6 – Comptes utilisateurs

Pour passer commande, le client peut créer un compte personnel. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toutes les activités réalisées depuis son compte. Cosmelia se réserve le droit de supprimer tout compte en cas de non-respect des présentes conditions.

Article 7 – Limitation de responsabilité

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Article 8 – Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour toute question, contactez-nous à cosmeliaofficial@gmail.com.

Article 9 – Modification des conditions

Cosmelia se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de les consulter régulièrement.

Article 10 – Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.